Déposée le 29 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Wire France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLASTIFLAT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Wire France domicilié(e) 25, Rue de Lyon - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Direction des affaires Juridiques / IP, Noëlle BELMIMOUN domicilié(e) 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ArcelorMittal Wire France, Société Anonyme - 25, Rue de Lyon - 01000 - BOURG EN BRESSE - France
ArcelorMittal France, Direction des affaires Juridiques / IP, Noëlle BELMIMOUN - 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Métaux communs et leurs alliages ; acier brut ou mi-ouvré, y compris acier inoxydable, acier au carbone, acier revêtu, acier revêtu au trempé, acier chromé, acier galvanisé, acier électrozingué ; métaux communs, alliages, aciers laminés à chaud ou à froid ; fil laminé ; tous produits en ces matières non compris dans d'autres classes sous forme de fil, billettes, blooms, brames, plaques, feuilles, feuillards, rubans, flans, cylindres, bobines, bandes, profilés, barres, poutres, poutrelles, brames, bandes, tiges, tubes, billots, lingots ; toutes pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées ; tôles métalliques, tôles sandwich, tôles profilées, tôles composites, tôles revêtues ; produits métalliques multicouches ; produits métalliques composites ; ; matériaux de construction métalliques, matériaux de construction métalliques laminés ou profilés tels que profilés lourds, solives, palplanches, poutrelles, plaques métalliques de revêtement pour la construction, planchers métalliques, dalles métalliques, cloisons métalliques, panneaux multicouches métalliques, parements métalliques, bardages métalliques simple peau ou double peau, couvertures métalliques, bacs acier ; constructions transportables métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pièces et composantes métalliques desdits produits ; carrosserie de véhicules ; cadres et châssis métalliques ; pièces et éléments de carrosserie externe notamment, pare-chocs, calandres, boucliers, portes de véhicules, toits, ailes, capots, tous ces produits étant métalliques.
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; produits métalliques revêtus de polymères, fil métallique revêtu de polymères ; fil plastique.
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